Conditions générales d’utilisation
et Avis de licence
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DUNGEONS FACTORY est une marque déposée. Réference I.N.P.I. : 4610964
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1 Licence.
Sous réserve des présentes conditions d’utilisation, DUNGEONS FACTORY vous accorde une licence non transférable, non exclusive, pour utiliser le Site et utiliser, imprimer ou diffuser dans le cadre privé, les Fichiers STL pour votre usage personnel et non commercial.
2 Restrictions.
Les droits qui vous sont accordés dans les présentes Conditions d’utilisation sont soumis aux restrictions suivantes :
A – Vous ne devez pas concéder, vendre, louer, transférer, céder, distribuer, héberger ou exploiter commercialement le Site et les services ou les documents que vous imprimez en vertu de cette licence;
B – Vous ne devez pas modifier, faire des œuvres dérivées de, démonter, compiler en sens inverse ou faire de l’ingénierie inverse de toute partie du Site ou des Fichiers STL;
C – Vous ne devez pas accéder au Site ou aux Services ou aux fichiers STL afin de construire un service similaire ou concurrentiel;
D – Sauf stipulation expresse aux présentes, aucune partie du Site ou des Services ne peut être copiée, reproduite, distribuée, republiée, téléchargée, affichés, affichés ou transmis sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit.
3 Modification.
DUNGEONS FACTORY se réserve le droit, à tout moment, de modifier, suspendre ou interrompre le Site ou les Services ou toute partie de ceux-ci, avec ou sans préavis.
Vous convenez que DUNGEONS FACTORY ne sera pas responsable envers vous ou envers un tiers de toute modification, suspension ou cessation du Site ou des Services ou de toute partie de ceux-ci.
Toute version future, mise à jour ou tout autre ajout à la fonctionnalité du Site ou des Services sera soumis aux termes des présentes Conditions d’utilisation.
Tous les droits d’auteur et autres avis de propriété sur tout contenu du Site ou des Services doivent être conservés sur toutes les copies de celui-ci.
DUNGEONS FACTORY se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment.
4 Aucun soutien ou entretien.
Aucun soutien ou entretien. Vous reconnaissez et acceptez que DUNGEONS FACTORY n’aura aucune obligation de vous fournir un support ou une maintenance en rapport avec le Site ou les Services ou les Fichiers délivrés.
5 Propriété.
Propriété. En excluant votre Contenu Utilisateur (défini ci-dessous), vous reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, marques commerciales, et les secrets commerciaux, fichiers STL, PDF, MP3 dans le Site sont la propriété des concédants de DUNGEONS FACTORY ou DUNGEONS FACTORY.
La fourniture du Site et des fichiers ne transfère à vous ou à un tiers aucun droit, titre ou intérêt dans ou à ces droits de propriété intellectuelle. DUNGEONS FACTORY et ses fournisseurs se réservent tous les droits non accordés dans les présentes Conditions d’utilisation.
Les pièces de décor The Lost Corridors sont sous licence BSD pour le système OpenLOCK.
Cette license n’est pas transférable.
Vous pouvez la consulter ici.
La marque Dungeons factory est déposée auprès de l’INPI, les créations, les produits et les visuels du site sont protégés.
Tous les éléments visuels et sonores du site, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Dungeons factory.
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Ce lien devra être supprimé à la demande de Dungeons factory. Les liens hypertextes vers le SITE qui utilisent des techniques telles que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes (in-line linking) sont strictement interdits.
6 Garanties.
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7 Communication et confidentialité:
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8 Différents:
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